Le caduc est un terme juridique qui se réfère à un bien qui est censé être perdu à un certain moment. Le caduc peut être défini comme un bien qui, à un moment donné, sera considéré comme ayant été perdu, même si elle est en possession d’une personne ou d’une organisation. Le terme « caduc » est […]
Forcené
Un forcené est une personne qui agit avec une grande intensité et une grande violence. Les premières descriptions de forcenés remontent à l’Antiquité grecque, mais le phénomène s’est vraiment développé au Moyen Âge. Dans cette période, les forcenés étaient considérés comme des personnes possédées par des démons et on les traitait comme des malades. Les […]
Abroger
Abroger est le terme juridique qui désigne le droit d’annuler une loi. Une abrogation peut être l’initiative d’une autorité compétente, telle qu’un parlement ou une cour, ou d’un chef d’État ou d’un gouverneur. La décision d’abroger une loi peut être motivée par des raisons politiques, sociales ou autres. Elle peut également être une réaction à […]
Abrogé
L’abrogation est l’action par laquelle un acte juridique est déclaré nul et non avenu. Elle s’applique à des lois, des décrets, des arrêtés ou des conventions. Elle est décidée par le pouvoir législatif, qui peut abroger, modifier ou révoquer des décisions prises par un autre pouvoir ou organisme. La décision est généralement prise par le […]
Cour
Une cour est un espace ouvert ou clos, où l’on peut mener des activités ou se reposer. Les cours sont généralement associées aux palais, maisons et châteaux, mais elles peuvent également être trouvées dans les jardins publics, les écoles et les entreprises. Elles peuvent être conçues pour être pratiques et pour s’adapter à un certain […]
Martelé
Le martelé est une méthode de travail du métal qui consiste à façonner des matériaux durs à l’aide d’un marteau et d’un burin. Cette pratique remonte à la préhistoire, lorsque les hommes ont d’abord commencé à façonner des objets en métal. Au cours des siècles, l’utilisation et les techniques de martelage se sont améliorées, ce […]
Libellé
Le terme « libellé » est employé pour décrire les mots contenus dans un document, un acte ou un contrat. Il est très important que ce libellé soit précis et limpide, ceci afin de minimiser tout risque de confusion ou d’erreur. D’où vient le terme « libellé » ? Le terme « libellé » remonte au latin […]
Gage
Lorsqu’il s’agit de parvenir à des résultats, les gages sont un outil efficace. Ils sont conçus pour garantir des engagements et des promesses, et s’avèrent être très utiles pour obtenir un accord. Les gages sont appliqués à différentes situations, telles que les contrats, les accords et les engagements mutuels. En d’autres termes, les gages constituent […]
Obligation
L’obligation est un concept juridique qui impose à une partie de fournir une prestation à l’autre. Elle est considérée comme une dette qu’une personne doit honorer envers une autre. Cette obligation est habituellement créée par un contrat, une loi ou une autre source légale. Ce concept est fondamental pour le droit des contrats et du […]
Turpitude
La turpitude est un concept juridique employé pour signaler des faits répréhensibles ou des actes délictueux. La turpitude implique une violation des normes morales reconnues par la société et peut être définie comme une forme de délit. Bien que la turpitude n’est pas généralement considérée comme une infraction pénale, elle peut prendre diverses formes, y […]